Nos délibérations du conseil de Veyrières (15) Cantal

Nos Délibérations

DELIBERATIONS DU 25 SEPTEMBRE 2024

APPROBATION PV DU 8.06.24 (385Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
Approbation du rapport annuel de la CLECT (837Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
Exonération de la taxe foncière en zone France Ruralité Revalorisation (629Ko) publié le 07/10/2024 à 11:40
Exonération de la taxe foncière pour les locaux à usage d'hébergement (637Ko) publié le 07/10/2024 à 11:41
Durée d'amortissement des subventions communales (assainissement individuel et baie du local des chasseurs) (665Ko) publié le 07/10/2024 à 11:42
Décision Modificative n°1 (579Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
Augmentation du tarif assainissement 2025 (688Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
Approbation du RQPS 2024 (649Ko) publié le 10/10/2024 à 09:06
Demande de subvention d'une association (504Ko) publié le 07/10/2024 à 11:44
Renouvellement du contrat du secrétariat de mairie (733Ko) publié le 07/10/2024 à 11:45
Prise de fonction au conseil communautaire de suppléant de Mr Sébastien RAYNAUD (628Ko) publié le 07/10/2024 à 11:47

DELIBERATION DU 8 JUIN 2024

APPROBATION DU PV DU 12 AVRIL 2024 (384Ko) publié le 08/07/2024 à 15:38
DEMANDE D'UNE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE (449Ko) publié le 08/07/2024 à 15:40
DEMANDE D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION CAVAL CANTAL (419Ko) publié le 08/07/2024 à 15:41
READHESION AU SYNDICAT D 'ENERGIE DU CANTAL (1082Ko) publié le 08/07/2024 à 16:12
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCA VEYRIERES (546Ko) publié le 08/07/2024 à 16:13
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°008 (871Ko) publié le 08/07/2024 à 16:11

DELIBERATIONS DU 12 AVRIL 2024

DELIBERATIONS DU 18 JANVIER 2024

APPROBATION DU PV DU 26 OCTOBRE 2023 (490Ko) publié le 29/01/2024 à 14:43
TRANSFERT COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF (726Ko) publié le 29/01/2024 à 14:45
DEBAT DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES PADD (1634Ko) publié le 29/01/2024 à 14:46
ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DU CANTAL (1029Ko) publié le 29/01/2024 à 14:47
DECLASSEMENT TERRAIN SEYVIOLLE (678Ko) publié le 29/01/2024 à 14:48
PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES FRAIS GENERES PAR L'INSTALLATION DE L'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL (729Ko) publié le 29/01/2024 à 14:51
MISE EN PLACE PRIME POUVOIR D'ACHAT EXECPTIONNELLE / AGENTS COMMUNAUX (1157Ko) publié le 29/01/2024 à 14:49
AUTORISATION AU MAIRE D'ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (653Ko) publié le 29/01/2024 à 14:56
FCS 2024 (534Ko) publié le 12/02/2024 à 14:27
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CCSA (983Ko) publié le 12/02/2024 à 14:33
SUBVENTION APE LES GALOPINS DE VENDES PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES (542Ko) publié le 29/01/2024 à 14:52
SUBVENTION A L'ASSOCIATION ARTEMIS ORGANISATION DU 80 EME ANNIVERSAIRE DE L'OPERATION CADILLAC (388Ko) publié le 29/01/2024 à 14:53
SUBVENTION AU SYNDICAT DES EXPLOITANTS AGRICOLES (368Ko) publié le 29/01/2024 à 14:54

DELIBERATION CM DU 26 OCTOBRE 2023

APPROBATION PV DU 4 JUILLET 2023 (336Ko) publié le 23/11/2023 à 16:09
CREATION D UN POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE (570Ko) publié le 23/11/2023 à 16:11
MISE EN PLACE D UNE INDEMNITE IFSE (2550Ko) publié le 23/11/2023 à 16:14
MISE EN PLACE D UNE COMPLEMENTAIRE SANTE (831Ko) publié le 23/11/2023 à 16:14
CLASSEMENT D UNE PARCELLE DANS LE DOMAINE PUBLIC (787Ko) publié le 23/11/2023 à 16:11
DESIGNATION D UN CORRESPONDANT DEFENSE (409Ko) publié le 23/11/2023 à 16:13
REHABILITATION DU RESEAU ASSAINISSEMENT (641Ko) publié le 23/11/2023 à 16:12
DESIGNATION D UN REFERENT DEONTOLOGIQUE (954Ko) publié le 23/11/2023 à 16:13
LE RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DE L EAU 2022 (640Ko) publié le 23/11/2023 à 16:16
DEMANDE DE SUBVENTION APE CHAMPAGNAC (561Ko) publié le 23/11/2023 à 16:17
DEMANDE DE SUVENTION ASSOCIATION DANSE EN LIGNE (572Ko) publié le 23/11/2023 à 16:18

DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 04.07.2023

DELIB EMPLOIS SAISONNIER 2023 (375Ko) publié le 28/08/2023 à 09:25
DELIB SUBVENTION A L'APE DE VENDES (350Ko) publié le 28/08/2023 à 09:25
DELIB CLASSEMENT PARCELLE DANS DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (679Ko) publié le 28/08/2023 à 09:24
DELIBERATION ADOPTION PV DU 29.03.2023 (314Ko) publié le 28/08/2023 à 09:23

SEANCE DU 29 MARS 2023

DELIBERATION DEMANDE DSIL 2023 (672Ko) publié le 12/04/2023 à 09:33
DELIBERATION AVENANT 2 A LA CONVENTION ASSAINISSEMENT (614Ko) publié le 12/04/2023 à 09:32
DELIBERATION ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023 (371Ko) publié le 12/04/2023 à 09:32
DELIBERATION VOTE TAUX D'IMPOSITION 2023 (365Ko) publié le 12/04/2023 à 09:31
DELIBERATION AFFECTION DES RESULTATS 2022 (606Ko) publié le 12/04/2023 à 09:31
DELIBERATION ADOPTION COMPTE ADMINISTRATIF 2022 (633Ko) publié le 12/04/2023 à 09:30
DELIBERATION ADOPTION COMPTE DE GESTION 2022 (396Ko) publié le 12/04/2023 à 09:30
DELIBERATION ADOPTION PV DU 29.03.2022 (318Ko) publié le 12/04/2023 à 09:29
PV DU 02.11.2022 (4688Ko) publié le 12/04/2023 à 09:29