Nos délibérations du conseil de Veyrières (15) Cantal

Nos Délibérations

DELIBERATIONS DU 12 AVRIL 2024

DELIBERATIONS DU 18 JANVIER 2024

APPROBATION DU PV DU 26 OCTOBRE 2023 (490Ko) publié le 29/01/2024 à 14:43
TRANSFERT COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF (726Ko) publié le 29/01/2024 à 14:45
DEBAT DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES PADD (1634Ko) publié le 29/01/2024 à 14:46
ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DU CANTAL (1029Ko) publié le 29/01/2024 à 14:47
DECLASSEMENT TERRAIN SEYVIOLLE (678Ko) publié le 29/01/2024 à 14:48
PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES FRAIS GENERES PAR L'INSTALLATION DE L'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL (729Ko) publié le 29/01/2024 à 14:51
MISE EN PLACE PRIME POUVOIR D'ACHAT EXECPTIONNELLE / AGENTS COMMUNAUX (1157Ko) publié le 29/01/2024 à 14:49
AUTORISATION AU MAIRE D'ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (653Ko) publié le 29/01/2024 à 14:56
FCS 2024 (534Ko) publié le 12/02/2024 à 14:27
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CCSA (983Ko) publié le 12/02/2024 à 14:33
SUBVENTION APE LES GALOPINS DE VENDES PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES (542Ko) publié le 29/01/2024 à 14:52
SUBVENTION A L'ASSOCIATION ARTEMIS ORGANISATION DU 80 EME ANNIVERSAIRE DE L'OPERATION CADILLAC (388Ko) publié le 29/01/2024 à 14:53
SUBVENTION AU SYNDICAT DES EXPLOITANTS AGRICOLES (368Ko) publié le 29/01/2024 à 14:54

DELIBERATION CM DU 26 OCTOBRE 2023

APPROBATION PV DU 4 JUILLET 2023 (336Ko) publié le 23/11/2023 à 16:09
CREATION D UN POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE (570Ko) publié le 23/11/2023 à 16:11
MISE EN PLACE D UNE INDEMNITE IFSE (2550Ko) publié le 23/11/2023 à 16:14
MISE EN PLACE D UNE COMPLEMENTAIRE SANTE (831Ko) publié le 23/11/2023 à 16:14
CLASSEMENT D UNE PARCELLE DANS LE DOMAINE PUBLIC (787Ko) publié le 23/11/2023 à 16:11
DESIGNATION D UN CORRESPONDANT DEFENSE (409Ko) publié le 23/11/2023 à 16:13
REHABILITATION DU RESEAU ASSAINISSEMENT (641Ko) publié le 23/11/2023 à 16:12
DESIGNATION D UN REFERENT DEONTOLOGIQUE (954Ko) publié le 23/11/2023 à 16:13
LE RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DE L EAU 2022 (640Ko) publié le 23/11/2023 à 16:16
DEMANDE DE SUBVENTION APE CHAMPAGNAC (561Ko) publié le 23/11/2023 à 16:17
DEMANDE DE SUVENTION ASSOCIATION DANSE EN LIGNE (572Ko) publié le 23/11/2023 à 16:18

DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 04.07.2023

DELIB EMPLOIS SAISONNIER 2023 (375Ko) publié le 28/08/2023 à 09:25
DELIB SUBVENTION A L'APE DE VENDES (350Ko) publié le 28/08/2023 à 09:25
DELIB CLASSEMENT PARCELLE DANS DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (679Ko) publié le 28/08/2023 à 09:24
DELIBERATION ADOPTION PV DU 29.03.2023 (314Ko) publié le 28/08/2023 à 09:23

SEANCE DU 29 MARS 2023

DELIBERATION DEMANDE DSIL 2023 (672Ko) publié le 12/04/2023 à 09:33
DELIBERATION AVENANT 2 A LA CONVENTION ASSAINISSEMENT (614Ko) publié le 12/04/2023 à 09:32
DELIBERATION ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023 (371Ko) publié le 12/04/2023 à 09:32
DELIBERATION VOTE TAUX D'IMPOSITION 2023 (365Ko) publié le 12/04/2023 à 09:31
DELIBERATION AFFECTION DES RESULTATS 2022 (606Ko) publié le 12/04/2023 à 09:31
DELIBERATION ADOPTION COMPTE ADMINISTRATIF 2022 (633Ko) publié le 12/04/2023 à 09:30
DELIBERATION ADOPTION COMPTE DE GESTION 2022 (396Ko) publié le 12/04/2023 à 09:30
DELIBERATION ADOPTION PV DU 29.03.2022 (318Ko) publié le 12/04/2023 à 09:29
PV DU 02.11.2022 (4688Ko) publié le 12/04/2023 à 09:29

SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2022

Délibération demande DETR 2023 (621Ko) publié le 08/02/2023 à 11:34
Délibération adoption procès-verbal du 18 juin 2022 (318Ko) publié le 08/11/2022 à 16:34
Procès-verbal du 18 juin 2022 (1114Ko) publié le 08/11/2022 à 16:35
Délibération relative à la modification de la convention Assainissement (711Ko) publié le 08/11/2022 à 16:38
Délibération relative à la dénomination et la numérotation des voies de la commune (618Ko) publié le 08/11/2022 à 16:39
Délibération sur commande des plaques et numéros de rues (393Ko) publié le 08/11/2022 à 16:39
Délibération relative à l'adoption de la M57 (846Ko) publié le 08/11/2022 à 16:40
Délibération relative à la régularisation d'échanges de terrains - Voirie communale du Mas (655Ko) publié le 08/11/2022 à 16:41
Délibération : adoption du projet de la restructuration du garage communal de Laveix et demande fonds de concours à la CCSA (765Ko) publié le 08/11/2022 à 16:42
Délibération : dissolution de la caisse des écoles (333Ko) publié le 08/11/2022 à 16:43
Délibération : désignation d'un représentant incendie et secours (414Ko) publié le 08/11/2022 à 16:43
Délibération décisions modificatives sur budget 2022 (549Ko) publié le 22/11/2022 à 16:44
Délibération économie énergie sur éclairage public (374Ko) publié le 22/11/2022 à 16:45

SEANCE DU 18 JUILLET 2022

Remplacement mat accidenté Le Bourg (382Ko) publié le 27/07/2022 à 11:44
Subvention à l'APE Les Galopins de Vendes (365Ko) publié le 27/07/2022 à 11:44
Publicité des actes soumis au contrôle de légalité (696Ko) publié le 27/07/2022 à 11:42