Nos délibérations du conseil de Veyrières (15) Cantal

Nos Délibérations

DELIBERATION DU 24 AVRIL 2026

APPROBATION PV 03.03.2026 (382Ko) publié le 06/05/2026 à 09:45
APPROBATION PV 20.03.2026 (382Ko) publié le 06/05/2026 à 09:45
REPRESENTANTS COMMISSION DES TRAVAUX ELECTION DU BUREAU (400Ko) publié le 06/05/2026 à 09:52
DELEGUES APPEL D'OFFRES OUVERTURE DES PLIS (411Ko) publié le 06/05/2026 à 09:52
DELEGUES CCSA (450Ko) publié le 06/05/2026 à 09:53
REPRESENTANTS AGEDI (713Ko) publié le 06/05/2026 à 09:54
REPRESENTANT CIT (771Ko) publié le 06/05/2026 à 09:53
DELEGUES SDEC (452Ko) publié le 06/05/2026 à 09:53
REPRESENTANTS SIDRE (441Ko) publié le 06/05/2026 à 09:55
REPRESENTANTS RBA (427Ko) publié le 06/05/2026 à 09:55
REPRESENTANTS CCID (849Ko) publié le 06/05/2026 à 09:51
CORRESPONDANT DEFENSE (456Ko) publié le 06/05/2026 à 09:52
REMBOURSEMENT INDEMNITES D'ABSENCES (428Ko) publié le 06/05/2026 à 09:49
PRISE EN CHARGE ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL (710Ko) publié le 06/05/2026 à 09:49
DEMANDE DE SUBVENTIONS AMENDE DE POLICE 2026 (714Ko) publié le 06/05/2026 à 09:48
FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 2026 (506Ko) publié le 06/05/2026 à 09:47
TAUX D'IMPOSITION 2026 (552Ko) publié le 06/05/2026 à 09:47
DELIBERATION BP 2026 (1048Ko) publié le 06/05/2026 à 09:46

DELIBERATION DU 20.03.26

Réunion du Conseil municipal du 3 mars 2026

APPROBATION DU PV 11.11.2025 (384Ko) publié le 12/03/2026 à 16:06
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2025 CLECT (1674Ko) publié le 12/03/2026 à 16:07
MODIFICATION STATUTS CCSA (1355Ko) publié le 12/03/2026 à 16:08
PLUi AVIS SUR L ARRETE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (1280Ko) publié le 12/03/2026 à 16:08
AFFECTATION DU RESULTAT 2025 (636Ko) publié le 12/03/2026 à 16:09
CFU 2025 (744Ko) publié le 12/03/2026 à 16:09
FCS 2026 (667Ko) publié le 12/03/2026 à 16:10
ADHESION AU SOUVENIR FRANCAIS (630Ko) publié le 12/03/2026 à 16:10
TARIF ET DUREE CASES COLUMBARIUM (671Ko) publié le 12/03/2026 à 16:10
VERSEMENT D UNE INDEMNITE POUR REMISE EN ETAT ET COMPENSATION DE FOURRAGE (612Ko) publié le 12/03/2026 à 16:11
DEMANDE DES LOCATAIRES ACTUELS DU PRESBYTERE (766Ko) publié le 12/03/2026 à 16:11

Délibération du Conseil municipal du 11 novembre 2025

APPROBATION DU PV 11.11.2025 (384Ko) publié le 12/03/2026 à 16:06
Approbation du PV du 11 novembre 2025 (397Ko) publié le 13/11/2025 à 14:22
Approbation du rapport annuel 2025 de la CLECT selon l'évaluation de droit commun (1150Ko) publié le 13/11/2025 à 14:23
Engagement des dépenses d'investissement 2026 (753Ko) publié le 13/11/2025 à 14:23
Délibération portant désaffectation et aliénation d'un chemin rural après enquête (629Ko) publié le 13/11/2025 à 14:24
Rénovation du logement au 10 place Ste Croix (681Ko) publié le 13/11/2025 à 14:27

Délibérations du Conseil municipal du 16 septembre 2025

Achat d'un abri bus au Mas (430Ko) publié le 13/11/2025 à 14:26
Approbation du PV du 11 avril 2025 (352Ko) publié le 25/09/2025 à 09:29
¨PV actant le transfert de compétence assainissement (811Ko) publié le 25/09/2025 à 09:22
Désignation d'un élu dans la lutte contre les violences faîtes aux femmes (384Ko) publié le 25/09/2025 à 09:22
Adhésion au Syndicat mixte école de musique (1503Ko) publié le 25/09/2025 à 09:29
Legs de Mme GOUZON Colette (541Ko) publié le 25/09/2025 à 09:23
Mise en place d'une procédure d'enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural (581Ko) publié le 25/09/2025 à 09:30

DELIBERATION DU 11 AVRIL 2025

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (1186Ko) publié le 24/04/2025 à 08:48
AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (683Ko) publié le 24/04/2025 à 08:49
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 (783Ko) publié le 24/04/2025 à 08:49
VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025 (1726Ko) publié le 24/04/2025 à 08:50
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FONDS CANTAL SOLIDAIRE 2025 - 2027 (661Ko) publié le 24/04/2025 à 08:51
AVANCEMENT DE GRADE DE L ADJOINT TECHNIQUE (685Ko) publié le 24/04/2025 à 08:52
CREATION DU POSTE DE GRADE C2 (658Ko) publié le 24/04/2025 à 08:52
ADHESION DE CCSA AU SYNDICAT SOUCES DORDOGNE RHUE (1198Ko) publié le 24/04/2025 à 08:53
ADHESION AU SYNDICAT MIXTE LABELISE EPAGE SOURCES DORDOGNE RHUE (1187Ko) publié le 24/04/2025 à 08:55
STATION D EPURATION : TRANSFERT DES SOMMES PERCUES AVANT LE PASSAGE A LA CCSA (649Ko) publié le 24/04/2025 à 08:56
DEPLACEMENT D UN POTEAU ELECTRIQUE (634Ko) publié le 24/04/2025 à 08:57

DELIBERATION DU 28 JANVIER 2025

APPROBATION PV DU 26 septembre 2024 (387Ko) publié le 06/02/2025 à 09:39
Engagement des dépenses d'investissement 2025 (695Ko) publié le 06/02/2025 à 09:40
Adhésion de CCSA au syndicat mixte Auze-Sumène (1049Ko) publié le 06/02/2025 à 09:41
Nomination Agent recenseur 2025 (623Ko) publié le 06/02/2025 à 09:44
Soutien avec la population de Mayotte (659Ko) publié le 06/02/2025 à 09:43
Demande de subvention exceptionnelle Protection civile Ydes (398Ko) publié le 06/02/2025 à 09:42
Demande de subvention FNSEA (389Ko) publié le 06/02/2025 à 09:45

DELIBERATIONS DU 25 SEPTEMBRE 2024

APPROBATION PV DU 8.06.24 (385Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
Approbation du rapport annuel de la CLECT (837Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
Exonération de la taxe foncière en zone France Ruralité Revalorisation (629Ko) publié le 07/10/2024 à 11:40
Exonération de la taxe foncière pour les locaux à usage d'hébergement (637Ko) publié le 07/10/2024 à 11:41
Durée d'amortissement des subventions communales (assainissement individuel et baie du local des chasseurs) (665Ko) publié le 07/10/2024 à 11:42
Décision Modificative n°1 (579Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
Augmentation du tarif assainissement 2025 (688Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
Approbation du RQPS 2024 (649Ko) publié le 10/10/2024 à 09:06
Demande de subvention d'une association (504Ko) publié le 07/10/2024 à 11:44
Renouvellement du contrat du secrétariat de mairie (733Ko) publié le 07/10/2024 à 11:45
Prise de fonction au conseil communautaire de suppléant de Mr Sébastien RAYNAUD (628Ko) publié le 07/10/2024 à 11:47

DELIBERATION DU 8 JUIN 2024

APPROBATION DU PV DU 12 AVRIL 2024 (384Ko) publié le 08/07/2024 à 15:38
DEMANDE D'UNE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE (449Ko) publié le 08/07/2024 à 15:40
DEMANDE D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION CAVAL CANTAL (419Ko) publié le 08/07/2024 à 15:41
READHESION AU SYNDICAT D 'ENERGIE DU CANTAL (1082Ko) publié le 08/07/2024 à 16:12
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCA VEYRIERES (546Ko) publié le 08/07/2024 à 16:13
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°008 (871Ko) publié le 08/07/2024 à 16:11