Nos Délibérations
Nos Délibérations
DELIBERATION DU 20.03.26
- Indemnités de fonction des élus (1037Ko) publié le 30/03/2026 à 09:21
- Détermination du nombre d'adjoints (383Ko) publié le 30/03/2026 à 09:19
- Election du maire (586Ko) publié le 30/03/2026 à 09:19
Réunion du Conseil municipal du 3 mars 2026
- APPROBATION DU PV 11.11.2025 (384Ko) publié le 12/03/2026 à 16:06
- APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2025 CLECT (1674Ko) publié le 12/03/2026 à 16:07
- MODIFICATION STATUTS CCSA (1355Ko) publié le 12/03/2026 à 16:08
- PLUi AVIS SUR L ARRETE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (1280Ko) publié le 12/03/2026 à 16:08
- AFFECTATION DU RESULTAT 2025 (636Ko) publié le 12/03/2026 à 16:09
- CFU 2025 (744Ko) publié le 12/03/2026 à 16:09
- FCS 2026 (667Ko) publié le 12/03/2026 à 16:10
- ADHESION AU SOUVENIR FRANCAIS (630Ko) publié le 12/03/2026 à 16:10
- TARIF ET DUREE CASES COLUMBARIUM (671Ko) publié le 12/03/2026 à 16:10
- VERSEMENT D UNE INDEMNITE POUR REMISE EN ETAT ET COMPENSATION DE FOURRAGE (612Ko) publié le 12/03/2026 à 16:11
- DEMANDE DES LOCATAIRES ACTUELS DU PRESBYTERE (766Ko) publié le 12/03/2026 à 16:11
Délibération du Conseil municipal du 11 novembre 2025
- APPROBATION DU PV 11.11.2025 (384Ko) publié le 12/03/2026 à 16:06
- Approbation du PV du 11 novembre 2025 (397Ko) publié le 13/11/2025 à 14:22
- Approbation du rapport annuel 2025 de la CLECT selon l'évaluation de droit commun (1150Ko) publié le 13/11/2025 à 14:23
- Engagement des dépenses d'investissement 2026 (753Ko) publié le 13/11/2025 à 14:23
- Délibération portant désaffectation et aliénation d'un chemin rural après enquête (629Ko) publié le 13/11/2025 à 14:24
- Rénovation du logement au 10 place Ste Croix (681Ko) publié le 13/11/2025 à 14:27
Délibérations du Conseil municipal du 16 septembre 2025
- Achat d'un abri bus au Mas (430Ko) publié le 13/11/2025 à 14:26
- Approbation du PV du 11 avril 2025 (352Ko) publié le 25/09/2025 à 09:29
- ¨PV actant le transfert de compétence assainissement (811Ko) publié le 25/09/2025 à 09:22
- Désignation d'un élu dans la lutte contre les violences faîtes aux femmes (384Ko) publié le 25/09/2025 à 09:22
- Adhésion au Syndicat mixte école de musique (1503Ko) publié le 25/09/2025 à 09:29
- Legs de Mme GOUZON Colette (541Ko) publié le 25/09/2025 à 09:23
- Mise en place d'une procédure d'enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural (581Ko) publié le 25/09/2025 à 09:30
DELIBERATION DU 11 AVRIL 2025
- VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (1186Ko) publié le 24/04/2025 à 08:48
- AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (683Ko) publié le 24/04/2025 à 08:49
- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 (783Ko) publié le 24/04/2025 à 08:49
- VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025 (1726Ko) publié le 24/04/2025 à 08:50
- DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FONDS CANTAL SOLIDAIRE 2025 - 2027 (661Ko) publié le 24/04/2025 à 08:51
- AVANCEMENT DE GRADE DE L ADJOINT TECHNIQUE (685Ko) publié le 24/04/2025 à 08:52
- CREATION DU POSTE DE GRADE C2 (658Ko) publié le 24/04/2025 à 08:52
- ADHESION DE CCSA AU SYNDICAT SOUCES DORDOGNE RHUE (1198Ko) publié le 24/04/2025 à 08:53
- ADHESION AU SYNDICAT MIXTE LABELISE EPAGE SOURCES DORDOGNE RHUE (1187Ko) publié le 24/04/2025 à 08:55
- STATION D EPURATION : TRANSFERT DES SOMMES PERCUES AVANT LE PASSAGE A LA CCSA (649Ko) publié le 24/04/2025 à 08:56
- DEPLACEMENT D UN POTEAU ELECTRIQUE (634Ko) publié le 24/04/2025 à 08:57
DELIBERATION DU 28 JANVIER 2025
- APPROBATION PV DU 26 septembre 2024 (387Ko) publié le 06/02/2025 à 09:39
- Engagement des dépenses d'investissement 2025 (695Ko) publié le 06/02/2025 à 09:40
- Adhésion de CCSA au syndicat mixte Auze-Sumène (1049Ko) publié le 06/02/2025 à 09:41
- Nomination Agent recenseur 2025 (623Ko) publié le 06/02/2025 à 09:44
- Soutien avec la population de Mayotte (659Ko) publié le 06/02/2025 à 09:43
- Demande de subvention exceptionnelle Protection civile Ydes (398Ko) publié le 06/02/2025 à 09:42
- Demande de subvention FNSEA (389Ko) publié le 06/02/2025 à 09:45
DELIBERATIONS DU 25 SEPTEMBRE 2024
- APPROBATION PV DU 8.06.24 (385Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
- Approbation du rapport annuel de la CLECT (837Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
- Exonération de la taxe foncière en zone France Ruralité Revalorisation (629Ko) publié le 07/10/2024 à 11:40
- Exonération de la taxe foncière pour les locaux à usage d'hébergement (637Ko) publié le 07/10/2024 à 11:41
- Durée d'amortissement des subventions communales (assainissement individuel et baie du local des chasseurs) (665Ko) publié le 07/10/2024 à 11:42
- Décision Modificative n°1 (579Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
- Augmentation du tarif assainissement 2025 (688Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
- Approbation du RQPS 2024 (649Ko) publié le 10/10/2024 à 09:06
- Demande de subvention d'une association (504Ko) publié le 07/10/2024 à 11:44
- Renouvellement du contrat du secrétariat de mairie (733Ko) publié le 07/10/2024 à 11:45
- Prise de fonction au conseil communautaire de suppléant de Mr Sébastien RAYNAUD (628Ko) publié le 07/10/2024 à 11:47
DELIBERATION DU 8 JUIN 2024
- APPROBATION DU PV DU 12 AVRIL 2024 (384Ko) publié le 08/07/2024 à 15:38
- DEMANDE D'UNE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE (449Ko) publié le 08/07/2024 à 15:40
- DEMANDE D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION CAVAL CANTAL (419Ko) publié le 08/07/2024 à 15:41
- READHESION AU SYNDICAT D 'ENERGIE DU CANTAL (1082Ko) publié le 08/07/2024 à 16:12
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCA VEYRIERES (546Ko) publié le 08/07/2024 à 16:13
- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°008 (871Ko) publié le 08/07/2024 à 16:11