Nos délibérations du conseil de Veyrières (15) Cantal

Nos Délibérations

Délibérations du Conseil municipal du 16 septembre 2025

Approbation du PV du 11 avril 2025 (352Ko) publié le 25/09/2025 à 09:29
¨PV actant le transfert de compétence assainissement (811Ko) publié le 25/09/2025 à 09:22
Désignation d'un élu dans la lutte contre les violences faîtes aux femmes (384Ko) publié le 25/09/2025 à 09:22
Adhésion au Syndicat mixte école de musique (1503Ko) publié le 25/09/2025 à 09:29
Legs de Mme GOUZON Colette (541Ko) publié le 25/09/2025 à 09:23
Mise en place d'une procédure d'enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural (581Ko) publié le 25/09/2025 à 09:30

DELIBERATION DU 11 AVRIL 2025

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (1186Ko) publié le 24/04/2025 à 08:48
AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (683Ko) publié le 24/04/2025 à 08:49
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 (783Ko) publié le 24/04/2025 à 08:49
VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025 (1726Ko) publié le 24/04/2025 à 08:50
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FONDS CANTAL SOLIDAIRE 2025 - 2027 (661Ko) publié le 24/04/2025 à 08:51
AVANCEMENT DE GRADE DE L ADJOINT TECHNIQUE (685Ko) publié le 24/04/2025 à 08:52
CREATION DU POSTE DE GRADE C2 (658Ko) publié le 24/04/2025 à 08:52
ADHESION DE CCSA AU SYNDICAT SOUCES DORDOGNE RHUE (1198Ko) publié le 24/04/2025 à 08:53
ADHESION AU SYNDICAT MIXTE LABELISE EPAGE SOURCES DORDOGNE RHUE (1187Ko) publié le 24/04/2025 à 08:55
STATION D EPURATION : TRANSFERT DES SOMMES PERCUES AVANT LE PASSAGE A LA CCSA (649Ko) publié le 24/04/2025 à 08:56
DEPLACEMENT D UN POTEAU ELECTRIQUE (634Ko) publié le 24/04/2025 à 08:57

DELIBERATION DU 28 JANVIER 2025

APPROBATION PV DU 26 septembre 2024 (387Ko) publié le 06/02/2025 à 09:39
Engagement des dépenses d'investissement 2025 (695Ko) publié le 06/02/2025 à 09:40
Adhésion de CCSA au syndicat mixte Auze-Sumène (1049Ko) publié le 06/02/2025 à 09:41
Nomination Agent recenseur 2025 (623Ko) publié le 06/02/2025 à 09:44
Soutien avec la population de Mayotte (659Ko) publié le 06/02/2025 à 09:43
Demande de subvention exceptionnelle Protection civile Ydes (398Ko) publié le 06/02/2025 à 09:42
Demande de subvention FNSEA (389Ko) publié le 06/02/2025 à 09:45

DELIBERATIONS DU 25 SEPTEMBRE 2024

APPROBATION PV DU 8.06.24 (385Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
Approbation du rapport annuel de la CLECT (837Ko) publié le 07/10/2024 à 11:38
Exonération de la taxe foncière en zone France Ruralité Revalorisation (629Ko) publié le 07/10/2024 à 11:40
Exonération de la taxe foncière pour les locaux à usage d'hébergement (637Ko) publié le 07/10/2024 à 11:41
Durée d'amortissement des subventions communales (assainissement individuel et baie du local des chasseurs) (665Ko) publié le 07/10/2024 à 11:42
Décision Modificative n°1 (579Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
Augmentation du tarif assainissement 2025 (688Ko) publié le 07/10/2024 à 11:43
Approbation du RQPS 2024 (649Ko) publié le 10/10/2024 à 09:06
Demande de subvention d'une association (504Ko) publié le 07/10/2024 à 11:44
Renouvellement du contrat du secrétariat de mairie (733Ko) publié le 07/10/2024 à 11:45
Prise de fonction au conseil communautaire de suppléant de Mr Sébastien RAYNAUD (628Ko) publié le 07/10/2024 à 11:47

DELIBERATION DU 8 JUIN 2024

APPROBATION DU PV DU 12 AVRIL 2024 (384Ko) publié le 08/07/2024 à 15:38
DEMANDE D'UNE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE (449Ko) publié le 08/07/2024 à 15:40
DEMANDE D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION CAVAL CANTAL (419Ko) publié le 08/07/2024 à 15:41
READHESION AU SYNDICAT D 'ENERGIE DU CANTAL (1082Ko) publié le 08/07/2024 à 16:12
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCA VEYRIERES (546Ko) publié le 08/07/2024 à 16:13
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°008 (871Ko) publié le 08/07/2024 à 16:11