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Nos Délibérations
Nos Délibérations
DELIBERATION DU 11 AVRIL 2025
APPROBATION DU PV DU 28.01.2025
(394Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:47
VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
(1186Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:48
AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
(683Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:49
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
(783Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:49
VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025
(1726Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:50
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FONDS CANTAL SOLIDAIRE 2025 - 2027
(661Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:51
AVANCEMENT DE GRADE DE L ADJOINT TECHNIQUE
(685Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:52
CREATION DU POSTE DE GRADE C2
(658Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:52
ADHESION DE CCSA AU SYNDICAT SOUCES DORDOGNE RHUE
(1198Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:53
ADHESION AU SYNDICAT MIXTE LABELISE EPAGE SOURCES DORDOGNE RHUE
(1187Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:55
STATION D EPURATION : TRANSFERT DES SOMMES PERCUES AVANT LE PASSAGE A LA CCSA
(649Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:56
DEPLACEMENT D UN POTEAU ELECTRIQUE
(634Ko)
publié le 24/04/2025 à 08:57
DELIBERATION DU 28 JANVIER 2025
APPROBATION PV DU 26 septembre 2024
(387Ko)
publié le 06/02/2025 à 09:39
Engagement des dépenses d'investissement 2025
(695Ko)
publié le 06/02/2025 à 09:40
Adhésion de CCSA au syndicat mixte Auze-Sumène
(1049Ko)
publié le 06/02/2025 à 09:41
Nomination Agent recenseur 2025
(623Ko)
publié le 06/02/2025 à 09:44
Soutien avec la population de Mayotte
(659Ko)
publié le 06/02/2025 à 09:43
Demande de subvention exceptionnelle Protection civile Ydes
(398Ko)
publié le 06/02/2025 à 09:42
Demande de subvention FNSEA
(389Ko)
publié le 06/02/2025 à 09:45
DELIBERATIONS DU 25 SEPTEMBRE 2024
APPROBATION PV DU 8.06.24
(385Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:38
Approbation du rapport annuel de la CLECT
(837Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:38
Exonération de la taxe foncière en zone France Ruralité Revalorisation
(629Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:40
Exonération de la taxe foncière pour les locaux à usage d'hébergement
(637Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:41
Durée d'amortissement des subventions communales (assainissement individuel et baie du local des chasseurs)
(665Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:42
Décision Modificative n°1
(579Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:43
Augmentation du tarif assainissement 2025
(688Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:43
Approbation du RQPS 2024
(649Ko)
publié le 10/10/2024 à 09:06
Demande de subvention d'une association
(504Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:44
Renouvellement du contrat du secrétariat de mairie
(733Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:45
Prise de fonction au conseil communautaire de suppléant de Mr Sébastien RAYNAUD
(628Ko)
publié le 07/10/2024 à 11:47
DELIBERATION DU 8 JUIN 2024
APPROBATION DU PV DU 12 AVRIL 2024
(384Ko)
publié le 08/07/2024 à 15:38
DEMANDE D'UNE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
(449Ko)
publié le 08/07/2024 à 15:40
DEMANDE D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION CAVAL CANTAL
(419Ko)
publié le 08/07/2024 à 15:41
READHESION AU SYNDICAT D 'ENERGIE DU CANTAL
(1082Ko)
publié le 08/07/2024 à 16:12
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCA VEYRIERES
(546Ko)
publié le 08/07/2024 à 16:13
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°008
(871Ko)
publié le 08/07/2024 à 16:11
DELIBERATIONS DU 12 AVRIL 2024
APPROBATION DU PV DU 18.01.2024
(487Ko)
publié le 29/04/2024 à 09:02
VOTE DU CA 2023
(625Ko)
publié le 29/04/2024 à 09:02
AFFECTATION DE RESULTATS
(593Ko)
publié le 29/04/2024 à 09:03
VOTE DU COMPTE DE GESTION
(569Ko)
publié le 29/04/2024 à 09:03
VOTE DES TAUX D IMPOSITION
(331Ko)
publié le 29/04/2024 à 09:04
VOTE DU BP 2024
(548Ko)
publié le 29/04/2024 à 09:05
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