Aller au contenu principal
Aller au pied de page
Mairie
Conseil Municipal
Bulletin Municipal
Compte-rendus des conseils
Nos Délibérations
Les arrêtés du Maire
Arrêtés préfectoraux
Démarches en lignes
Communauté de Communes Sumène-artense
Cadre de vie
Les Associations
Salle à réserver
Travaux à venir
Santé
Sports
Droit
Services
Jeunes
Accueil de loisirs
Habitat
Découvrir
Présentation de la commune
Patrimoine
Habitat & Urbanisme
PLU
EAU
Contact
Menu
Mairie
Conseil Municipal
Bulletin Municipal
Compte-rendus des conseils
Nos Délibérations
Les arrêtés du Maire
Arrêtés préfectoraux
Démarches en lignes
Communauté de Communes Sumène-artense
Cadre de vie
Les Associations
Salle à réserver
Travaux à venir
Santé
Sports
Droit
Services
Jeunes
Accueil de loisirs
Habitat
Découvrir
Présentation de la commune
Patrimoine
Habitat & Urbanisme
PLU
EAU
Contact
Venez découvrir la commune de Veyrières
Agriculture
Professionnels
Environnement
Agriculture
Agriculture
Les métiers du secteur agricole
Vétérinaire
Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
Maréchal-ferrant
Démarches
Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole
Bail rural
Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
Conclusion du contrat de bail à ferme
Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
Renouvellement du bail rural
Cession du bail rural
Résiliation du bail rural
Fiscalité - Cotisations sociales
Taux de TVA dans le secteur agricole
Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales
Questions / Réponses
TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?
